Fonctionnement de la Communauté de Communes

 

LES COORDONNEES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE - VAL DE CISSE

 

 

 

Tel : 02.54.46.18.99 - Fax : 02.54.46.19.98

Mail : info@cc-beauce-valdecisse.fr

Le secrétariat  est ouvert au public du lundi au jeudi de 9h30 à 12h00  et de  14h à 17 h 30 et le vendredi de 9 h 30 à 12 h 00

 

LES ELUS

 

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 

Le conseil communautaire est composé de 23 conseillers : 1 par commune et 1 supplémentaire pour les communes qui comptent plus de 1 000 habitants (Chouzy-sur-Cisse, Herbault, Onzain). Elus au sein des conseils municipaux, le conseiller communautaire est souvent le maire de la commune. Chaque titulaire est lié à un suppléant qui le remplace en cas d'empêchement.

 

 

 

 

Lors du conseil communautaire du 10 avril 2008 le Président et 6 Vice- présidents ont été élus :

 

M. TONDEREAU Alain : Président 

(Maire d'Herbault).

 

 

 

 M. MINOIS Jean Philippe : 1^er Vice Président en charge des affaires courantes, des finances et de la communication    

(Maire de Chouzy-sur-Cisse).

 

 

 

M. GUILLON Didier : 2ème Vice Président en charge du développement économique et de l'aménagement du territoire

(Maire de Landes le Gaulois).

 

 

 

 

 

M. DIARD Jean-Pierre : 3ème Vice Président en charge de l'habitat (logement et cadre de vie, gens du voyage)

(Maire d'Onzain).

 

 

M. BURNHAM Henri : 4ème Vice Président en charge des équipements culturels et sportifs  et du Tourisme

(Maire de Coulanges).

 

 

 

 

 M. GILBERT Elie : 5ème Vice Président en charge de la voirie

(Maire de Santenay).

 

 

 

 

 

M. MONIMART Yves : 6ème Vice-Président en charge de l'environnement (ordures ménagères, étude Zone de Développement Eolien), SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)

(Maire de Villefrancoeur)

 

C'est le Conseil Communautaire qui décide en dernier ressort des actions de la Communauté. Il fonctionne comme un Conseil municipal et vote des délibérations. Il se réunit tous les 2èmes mardis du mois (sauf en août) en séance publique dans une commune membre différente à chaque séance ou au siège de la Communauté de Communes.

 

LE BUREAU

Il comprend le Président, les 6 Vice-Présidents et 5 membres désignés par le Conseil Communautaire.

Le bureau se réunit tous les 1ers lundis du mois avant chaque Conseil Communautaire afin d?en établir l?ordre du jour. Il se prononce sur tous les dossiers en cours et suit leur état d?avancement. Il relate également le travail des commissions et peut les orienter dans leurs réflexions.

Membres du Bureau :

M. Tondereau, M. Minois, M. Guillon, M. Diard, M. Gilbert, M. Monimart, M. Burnham, Mme Bourgueil, M. Fesneau, M. Guimard, M. Charzat, M. Leroux

 

LES COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

Chaque Vice Président préside une commission composée d?un nombre variable d'élus qui se réunit, régulièrement, pour analyser des dossiers sur lesquels elle émet un avis. Cet avis sera effectif lors de la validation du conseil communautaire.

  

Liste des commissions :

1- Commission d'Appel d'Offres (CAO)

2- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) 

3- Commission des finances

4- Commission Communication

5- Commission Développement économique

6- Commission Régionale de l'Habitat, section départementale

7- Commission Logement - Cadre de vie - Comité de suivi de l'aire d'accueil des Gens du voyage

8- Commission voirie

9- Commission Environnement : Zone de Développement de l?Eolien,  Service Public de l'Assainissement Non Collectif, Ordures Ménagères.

10- Commission équipements culturels, sportifs et de loisirs, Tourisme

11- Commission d'accessibilité

 Certains dossiers ponctuels peuvent également donner lieu à la mise en place de groupes de travail alliant élus et professionnels, comme c'est le cas pour l?étude du transfert de la compétence "enfance-jeunesse" ou pour le tourisme.

 

 

LE PERSONNEL

 

Directeur : Nathalie STINAT-HERON  

 

Secrétaire générale : Myriam ETOILE

courriel : info@cc-beauce-valdecisse.fr

 

Technicien (voirie/assainissement non collectif) : Jean-Loup LABORDE

courriel : tech.ccbvc@orange.fr

 

Chargée de Mission Tourisme : Hélène MESLAND

courriel : tourisme.ccbvc@orange.fr

 

Chargé de mission Habitat, SPANC, Gens du Voyage : Denis BLONDEL

courriel : dblogement@yahoo.fr

 

 

LES COMPETENCES

 

 La Communauté de Communes exerce les compétences suivantes dans les domaines et pour des opérations intéressant l'ensemble des communes de la Communauté :

 

1) compétences obligatoires

-         Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté :

-         Aménagement de l'espace :

2) compétences optionnelles

-         Protection et mise en valeur de l'environnement :

-         Politique du logement et du cadre de vie :

-         Création, aménagement et entretien de la voirie :

-         Equipements culturels, sportifs, touristiques et de loisirs :

3) autres compétences

-         Aménagement et maintien en l'état des aires d?accueil des gens du voyage, nouvelles et existantes, prévues au Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage,

-         Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC),

-         Tourisme et Culture 

-         Mise en place de la numérisation du cadastre et gestion.